Mentions Légales

Politique de confidentialité et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Nom de l’entreprise : L’envers du décor
Forme juridique : Entrepreneur individuel

Numéro de TVA : FR08920308483
SIRET : 920 308 483 00014
Siège social : 13, rue le croix rouge – 68130 ASPACH

Responsable de la publication : GILLARD EDITH

📧 Contact : edith.gillard@envers-decor.com


Hébergement

Le site est hébergé par :

INFOMANIAK
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias – Suisse
📞 +41 22 820 35 55

Politique de confidentialité :
https://www.infomaniak.com/fr/cgv/politique-de-confidentialite


Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par :
M Development


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.


Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Il ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.


Droit applicable

Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.